Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE MISS FRANCE TEENAGER
COMITE MISS FRANCE (ASSOCIATION LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
94542041
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2004

Présentation de la marque COMITE MISS FRANCE TEENAGER

Déposée le 26 octobre 1994 par l'association loi 1901 COMITE MISS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMITE MISS FRANCE TEENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE MISS FRANCE domicilié(e) 1, rue de Béarn, 92210 St Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier de FONTENAY - France.

La marque COMITE MISS FRANCE TEENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE MISS FRANCE TEENAGER est expirée depuis le 26 octobre 2004.

COMITE MISS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REINE DE FRANCE , COMITE MISS FRANCE JUNIOR , REINE DE FRANCE , MISS FRANCE JUNIOR , COMITE MISS FRANCE , MISS FRANCE TEENAGER , C COMITE MISS FRANCE - MISS EUROPE


COMITE MISS FRANCE (ASSOCIATION LOI DE 1901) - 1, rue de Béarn, 92210 St Cloud - France


Monsieur Xavier de FONTENAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Papier, carton; articles pour reliures; papéteries; adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autes classes); caractères d'imprimerie; Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël.Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau Distribution d'échantillons.Conseils, informations renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents; activités sportives.Location d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.